Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M L'EGLISE CATHOLIQUE DANS LES ILES FRANCOPHONES
LES EDITIONS MISSIONNAIRES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1544806
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/12/1998
M L\'EGLISE CATHOLIQUE DANS LES ILES FRANCOPHONES de LES EDITIONS MISSIONNAIRES

Présentation de la marque M L'EGLISE CATHOLIQUE DANS LES ILES FRANCOPHONES

Déposée le 21 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS MISSIONNAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « M L'EGLISE CATHOLIQUE DANS LES ILES FRANCOPHONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES EDITIONS MISSIONNAIRES domicilié(e) 3, rue des Cadeniers, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DACHEZ - France.

La marque M L'EGLISE CATHOLIQUE DANS LES ILES FRANCOPHONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M L'EGLISE CATHOLIQUE DANS LES ILES FRANCOPHONES est expirée depuis le 21 décembre 1998.

LES EDITIONS MISSIONNAIRES a également déposé les autres marques suivantes : M L'EGLISE CATHOLIQUE EN AFRIQUE OCCIDENTALE ET CENTRALE


LES EDITIONS MISSIONNAIRES (S.A.R.L.) - 3, rue des Cadeniers, 44000 NANTES - France


Monsieur Daniel DACHEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Revues livres